Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHAEFER ATELIER
SSI SCHAEFER S.A.

Numéro de dépôt :
3145208
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
04/02/2012
SCHAEFER ATELIER de SSI SCHAEFER

Présentation de la marque SCHAEFER ATELIER

Déposée le 4 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SSI SCHAEFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SCHAEFER ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SSI SCHAEFER domicilié(e) 2, rue du Canal,57970 BASSE-HAM - 57970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 380 071 000 13 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SSI SCHAEFER domicilié(e) B.P. 30089,57973 YUTZ CEDEX - 57973 - France.

La marque SCHAEFER ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHAEFER ATELIER est expirée depuis le 4 février 2012.

SSI SCHAEFER a également déposé les autres marques suivantes : CDLA CENTRE DE DISTRIBUTION LOGISTIQUE AUTOMATISE


SSI SCHAEFER S.A. - 2, rue du Canal,57970 BASSE-HAM - 57970 - France - SIREN 78638007100013


SSI SCHAEFER - B.P. 30089,57973 YUTZ CEDEX - 57973 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Matériaux de construction métallique. Constructions transportables métalliques. Meubles tels que les armoires métalliques et le mobilier d'atelier (pupitres, meubles à tiroirs...) . Rayonnages mobiles. Eléments en matière plastique tels que les bacs de manutention, les tiroirs, les bacs de rangement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.